Qu'est-ce que l'examen du secret professionnel dans la preuve électronique ?

L'examen du secret professionnel est généralement la partie la plus délicate et la plus coûteuse de l'examen de documents. Une erreur de pertinence produit un document non pertinent ; une erreur sur le secret professionnel peut lever la protection des avis juridiques confidentiels.

Ce qui est recherché. De manière générale, deux catégories : les communications effectuées dans le but de donner ou de recevoir des avis juridiques, et les documents préparés en prévision d'un litige. La formulation précise et la terminologie varient selon la juridiction et, au Canada, les concepts équivalents sont le privilège de consultation juridique (secret professionnel de l'avocat) et le privilège relatif au litige.

Comment cela se fait généralement. Un premier passage permet de réduire le volume, traditionnellement à l'aide de termes de recherche construits à partir des noms d'avocats, des domaines de cabinets d'avocats et de formules associées aux avis juridiques. Les documents correspondants sont ensuite lus par des avocats, qui confirment la décision, appliquent des cavardages lorsqu'une partie seulement d'un document est protégée et saisissent les métadonnées nécessaires au registre des documents privilégiés.

Pourquoi c'est difficile. Le filtrage par termes est imprécis dans les deux sens. Il capture de manière excessive toutes les discussions commerciales qui mettent en copie les conseillers juridiques internes, et il rate les discussions protégées qui ne mentionnent jamais un avocat. Les conseillers juridiques internes qui portent à la fois la casquette juridique et la casquette commerciale rendent la tâche encore plus difficile, car les courriels d'une même personne peuvent être protégés dans un fil de discussion et relever de la correspondance commerciale ordinaire dans le suivant.

Où l'IA intervient. Les modèles qui évaluent le contenu d'un document peuvent classer la population selon la probabilité de protection par le secret professionnel et faire ressortir le langage propre aux avis juridiques que les listes de termes omettent, puis rédiger des entrées de registre pour l'examen par les avocats. Le résultat est un signal de priorisation, non une décision. Le secret professionnel demeurant un jugement juridique, les équipes valident en échantillonnant la population à faible score, en confirmant chaque document retenu et en documentant le flux de travail.

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Claira met en évidence le passage spécifique à l'origine de chaque signal de secret professionnel afin qu'un avocat examinateur puisse le confirmer ou l'annuler. Vous pouvez l'essayer sur un échantillon de données.